PRéAMBULE

Le règlement intérieur s’applique à tous les adhérents de l’association Freesalsa.
Il sera mis en ligne sur le site www.freesalsa.fr
Les membres du bureau et le directeur de la Cie sont chargés de son application.

ARTICLE 1 : COMPOSITION – MEMBRES DE L’ASSOCIATION

Peut devenir membre, ou autrement appelé Adhérent, toute personne physique ou morale intéressée par l’association.
L’association est ouverte à toute personne partageant ses valeurs, sans condition ni distinction.
Pour faire partie de l’association en qualité de membre actif ou membre consultatif, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

ARTICLE 2 : INSCRIPTION

Les cours de danse sont ouverts à tous à partir de l’âge de 12 ans, si la taille de l’enfant le permet.
La personne mineure devra être accompagné par l’un de ses parents.
Un formulaire d’inscription sera remis à faire signer chaque début de saison. Ce bulletin renseigne l’association sur les données essentielles d’identification des personnes.
L’adhérent déclare par son inscription être apte médicalement à la pratique de la Danse.
Il est rappelé que toute inscription est soumise à l’appréciation du conseil d’administration, qui peut refuser la demande d’inscription sans avoir à fournir de justification.

ARTICLE 3 : ADHéSION

L’adhésion est annuelle et forfaitaire.
Un justificatif d’adhésion peut être fourni sur demande.
L’adhésion et la cotisation versées par l’adhérent pour une saison, sont acquises définitivement et ne fera l’objet d’aucun remboursement, sauf en cas d’exclusion.
La seule adhésion, sans cotisation pour les cours, confère le statut d’adhérent et permet de bénéficier du tarif préférentiel et des manifestations organisées par la compagnie.

ARTICLE 4 : ASSURANCE

Conformément à l’obligation d’assurance, l’association a souscrit une assurance responsabilité civile pour chaque adhérent au près de la société d’assurance AXA Cestas.

ARTICLE 5 : LES COURS

La danse est un loisir, mais par respect de chacun, il est demandé :

  • de respecter le niveau qui lui correspond, seul le professeur est à même d’accepter ou non, un élève dans un niveau, la qualité des cours et l’apprentissage de tous en dépendent directement.
  • pour des raisons de convenance évidentes, d’avoir un minimum d’hygiène corporelle.
  • d’être ponctuel, afin de ne pas perturber les cours.

En cas d’indisponibilité totale du professeur de danse, l’association s’engage à faire assurer le cours par un remplaçant.

En cas de problème de salle, l’annonce de l’annulation du cours ne pourra se faire que par les moyens suivants : affichage sur le lieu de cours, annonce pendant les cours précédents, facebook, mails.

Tout enregistrement magnétique, photographique ou vidéo est soumis à l’accord du professeur de danse.

L’adhérent autorise l’équipe de l’association Free Salsa à le filmer et ou le photographier pendant les cours, stage, spectacle ou toute autre événement organisé par nos soins et à diffuser les images pour la communication de l’association de danse (Internet, flyers, affiche, vidéo) sans aucune contrepartie financière présente ni future.

Les membres de l’association peuvent sur simple demande, exiger le retrait d’une photo ou d’une vidéo sur laquelle ils ne souhaitent pas apparaître.

ARTICLE 6: TARIFICATION, REMBOURSEMENT

Les tarifs de cours sont annuels.
Le premier cours de la saison est un cours d’essai gratuit.
Le forfait cours (cotisation) pourra faire l’objet d’un remboursement dans les cas suivants :
Décès, invalidité permanente et absolue, exclusion

ARTICLE 7 : VOLS OU PERTES

L’association ne saurait être tenue responsable des vols ou pertes lors des cours de Danse ou lors des manifestations qu’elle organise.
Le présent règlement ne peut donner lieu à contestation.

ARTICLE 8 : RESPECT DES CONSIGNES DE SéCURITé

Il est demandé de ne pas :

  • boire et manger dans les salles de Danse,
  • porter des talons aiguilles,
  • utiliser le matériel sportif des clubs de sport,
  • dégrader les locaux,
  • être en état d’ébriété.

Toute personne ne respectant pas les consignes de sécurité sera exclue de l’association.
Si un adhérent emmène ses enfants, ceux-ci restent sous son entière responsabilité et sous sa surveillance. Toutefois, l’association se réserve le droit de refuser leur accès aux cours et manifestations.

ARTICLE 9 : INFORMATIONS PERSONNELLES :

Les données recueillies lors de votre inscription sont nécessaires pour votre adhésion.
Elle feront l’objet d’un traitement informatique et sont destinées exclusivement au besoin de l’association et ne seront ni données, ni vendues.

ARTICLE 10 : EXCLUSION

Le bureau de l’association Freesalsa se réserve le droit d’exclure un membre provisoirement ou définitivement, si son comportement est jugé inapproprié.
Tout propos ou acte qui porterait atteinte à l’honneur, à l’intégrité ou à la considération de l’association, d’un professeur ou d’un de ses membres sera motif d’exclusion.
L’association se réservant le droit de porter plainte.

ARTICLE 10 : Décharge de responsabilité médicale

Pour les inscriptions et adhésions, l’association Free Salsa n’exige pas de certificat médical pour la pratique de la danse.
L’adhérent déclare en l’absence de ce certificat dégager l’association Free Salsa de toute responsabilité.

Fait à Pessac, le samedi 28 Mai 2016.